COCARDE de la Fete de la Federation - Lot 355 - Art Richelieu

BIJOUX - ORFÈVRERIE MINIATURES ET OBJETS DE VITRINE Expositions publiques: À Drouot Samedi 10 décembre 2011 de 11h à 18h Lundi 12 décembre 2011 de 11h à 12h Téléphone uniquement pendant l’exposition et la vente: +33 (0)1 48 00 20 03 Experts: Annabelle Cukierman (bijoux et orfèvrerie) Tél.: +33 (0)6 09 73 23 98 annabelle.cukierman@gmail.com Nathalie Lemoine-Bouchard (miniatures) Tél.: +33 (0)6 61 72 27 34 nlemoinebouchard@hotmail.com Lucie SABOUDJIAN (éventails et objets de collection) Tél.: +33 (0)6 80 02 37 62 contact@luciesaboudjian.fr

CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères, par tranches, de 20 % plus TVA, soit 23,920 % TTC jusqu’à 100 000 euros et de 13 % plus TVA, soit 15,548 % TTC a partir de 100 001 euros. Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires qu’après paiement. GARANTIES Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques a la date de la vente. Le commissaire-priseur se réserve la possibilité de rectifier les désignations du catalogue. Ces rectifications seront annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. ENCHÈRES L’ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra diviser ou réunir les lots. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. ORDRE D’ACHATS Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagnée de vos coordonnées bancaires. Enchères pa r téléphone Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu a cet effet, accompagnée de vos coordonnées bancaires, au plus tard 2 jours avant la vente. En aucun cas le Commissaire - Priseur ne pourra être tenu pour responsable au cas où vous ne pourriez pas être joint par téléphone au moment de la vente. RETRAIT DES ACHATS Il est conseillé aux adjudicataires de procéder a un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n’entraine pas la responsabilité du Commissaire - Priseur ni de l’expert a quelque titre que ce soit. Les lots qui n’auront pas été enlevés dans la salle le jour de la vente pourront être stockes aux frais de l’acquéreur. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même charge de faire assurer ses acquisitions, et le Commissaire - Priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci des l’adjudication prononcée. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions a l’étude. TERMS OF SALE Purchased lots will become available only after payment in-full has been made. The sale will be conducted in Euros. Purchasers will pay in addition to the hammer price, a buyer’s premium of 20 % VAT excluded or 23,920 % VAT included until euros 100 000 and a buyer’s premium of 13 % VAT excluded or 15,548 % VAT included from euros 100 001. Purchased lots will be delivered to buyer’s only after payment. GUARANTEES The auctioneer is bound by the indications in the catalogue, modified only by announcements made at the time of the sale noted in the legal records thereof. An exhibition prior to the sale permits buyers to establish the conditions of the works offered for sale and no claims will be accepted after the hammer has fallen. Some difference may appear between the original work and its illustration, there will be no claims in such matter. The measurements are given only as an indication. BIDS Should the auctioneer recognise two simultaneous bids on lot, the lot will be put up for sale again and all those present in the saleroom may participate in this second opportunity to bid. ABSENTEE BIDS If you wish to make a bid in writing, you should use the form included in this catalogue, accompagnied by your bank references, to be received by us no later than two days before the sale. Telephone bids are free service designed for clients who are unable to be present at an auction. The auctioneer cannot be held responsible for any problems concerning telephone bids. TELEPHONE BIDS If you wish to bid by telephone, please make your request to be called in writing, accompagnied by your bank references, to be received by us no later than two days before the sale. COLLECTION OF PURCHASES Buyers are advised to collect successfull lots as soon as possible to avoid handling and storage costs which may be incurred at their expense. The auctioneer is not responsible for the storage of purchased lots. If payment is made by cheque or by wire transfer, lots may not be withdrawn until the payment has been cleared. From the moment the hammer falls, sold items will become the exclusive responsability of the buyer. The buyer will be solely responsible for the insurance, the auctioneer assumes no liability for any damage to items which may occur after the hammer falls. An export license can take five or ten weeks to process, although this time may be significantly reduced depending upon how promply the buyer supplies the necessary information to the auctioneer. Translation in English is for information purpose. In case of dispute only terms of sale written in french will be considered.