CONDITIONS DE VENTE
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs
paieront des frais en sus des enchères, par tranches, de 20 % plus
TVA, soit 23,920 % TTC jusqu'à 100 000 € et de 13 % plus TVA,
soit 15,548 % TTC à partir de 100 001 €. Les lots ne seront délivrés
aux adjudicataires qu'après paiement.
GARANTIES
Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances
scientifiques et artistiques à la date de la vente. Le commissaire-priseur
se réserve la possibilité de rectifier les désignations du catalogue. Ces
rectifications seront annoncées au moment de la présentation de
l'objet et portées au procès verbal de la vente. Une exposition préalable
permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis
en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication
prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi
fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins
possible.
Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif.
ENCHERES
L'ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra diviser
ou réunir les lots.
En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur,
le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir
à cette deuxième mise en adjudication.
Ordre d'achats : Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous
pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue
(page 39). Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente
accompagnée de vos coordonnées bancaires.
Enchères par téléphone : Si vous souhaitez enchérir par téléphone,
veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à
cet effet (page 39), accompagnée de vos coordonnées bancaires, au plus
tard 2 jours avant la vente. En aucun cas le Commissaire - Priseur ne
pourra être tenu pour responsable au cas où vous ne pourriez pas être
joint par téléphone au moment de la vente.
RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs
lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui
sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité du
Commissaire - Priseur ni de l'expert à quelque titre que ce soit.
Les lots qui n'auront pas été enlevés dans la salle le jour de la vente
pourront être stockés aux frais de l'acquéreur.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet
sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.
L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et le
Commissaire - Priseur décline toute responsabilité quant aux dommages
que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. La
formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de cinq à dix
semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité
avec laquelle l'acquéreur précisera ses instructions à l'étude.
TERMS OF SALE
Purchased lots will become available only after payment in-full has
been made. The sale will bee conducted in Euros.
Purchasers will pay in addition to the hammer price, a buyer's premium
of 20 % VAT excluded or 23,920 % VAT included until € 100 000
and a buyer's premium of 13 % VAT excluded or 15,548 % VAT
included from € 100 001. Purchased lots will be delivered to buyer's
only after payment.
GUARANTEES
The auctionneer is bound by the indications in the catalogue, modified
only by announcements made at the time of the sale noted in the legal
records thereof.
An exhibition prior to the sale permits buyers to establish the conditions
of the works offered for sale and no claims will be accepted after the
hammer has fallen. Some difference may appear between the original
work and its illustration, there will be no claims in such matter.
The measurements are given only as an indication.
BIDS
Should the auctionneer recognise two simultaneous bids on lot, the lot
will be put up for sale again and all those present in the saleroom may
participate in this second opportunity to bid.
ABSENTEE BIDS
If you wish to make a bid in writing, you should use the form included
in this catalogue (page 39), accompagnied by your bank references, to
be received by us no later than two days before the sale.Telephone bids
are free service designed for clients who are unable to be present at an
auction. The auctionneer cannot be held responsible for any problems
concerning telephone bids.
TELEPHONE BIDS
If you wish to bid by telephone, please make your request to be called
in writing (page 39), accompagnied by your bank references, to be
received by us no later than two days before the sale.
COLLECTION OF PURCHASES
Buyers are advised to collect successfull lots as soon as possible to avoid
handling and storage costs which may be incurred at their expense. The
auctionneer is not responsible for the storage of purchased lots.
If payment is made by cheque or by wire transfer, lots may not be
withdrawn until the payment has been cleared.
From the moment the hammer falls, sold items will become the exclusive
responsability of the buyer. The buyer will be solely responsible for the
insurance, the auctionneer assumes no liability for any damage to items
which may occur after the hammer falls.
An export license can take five or ten weeks to process, although this
time may be significantly reduced depending upon how promply the
buyer supplies the necessary information to the auctionneer.
Translation in English is for information purpose. In case of dispute
only terms of sale written in french will be considered.
