CONDITIONS DE VENTE
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs
paieront des frais en sus des enchères, par tranches, de 20 % plus
TVA, soit 23,920 % TTC jusqu’à 100 000 euros et de 13 % plus TVA, soit
15,548 % TTC a partir de 100 001 euros. Les lots ne seront délivrés aux
adjudicataires qu’après paiement.
GARANTIES
Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques
et artistiques a la date de la vente. Le commissaire-priseur se
réserve la possibilité de rectifier les désignations du catalogue. Ces rectifications
seront annoncées au moment de la présentation de l’objet et
portées au procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant
aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente,
il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible,
une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les
dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.
ENCHÈRES
L’ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra diviser
ou réunir les lots. En cas de double enchère reconnue effective par le
commissaire-priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents
pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
ORDRE D’ACHATS
Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser
le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous
parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagnée de vos coordonnées
bancaires.
Enchères pa r téléphone
Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande
par écrit en utilisant le formulaire prévu a cet effet, accompagnée de vos
coordonnées bancaires, au plus tard 2 jours avant la vente. En aucun cas
le Commissaire - Priseur ne pourra être tenu pour responsable au cas
où vous ne pourriez pas être joint par téléphone au moment de la vente.
RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder a un enlèvement de leurs
lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui
sont à leur charge. Le magasinage n’entraine pas la responsabilité du
Commissaire - Priseur ni de l’expert a quelque titre que ce soit. Les lots
qui n’auront pas été enlevés dans la salle le jour de la vente pourront être
stockes aux frais de l’acquéreur. En cas de paiement par chèque ou par
virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement.
Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de
l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même charge de faire assurer ses acquisitions,
et le Commissaire - Priseur décline toute responsabilité quant
aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci des l’adjudication
prononcée. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai
de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon
la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions a l’étude.
TERMS OF SALE
Purchased lots will become available only after payment in-full has been made. The
sale will be conducted in Euros.
Purchasers will pay in addition to the hammer price, a buyer’s premium of 20 %
VAT excluded or 23,920 % VAT included until euros 100 000 and a buyer’s premium
of 13 % VAT excluded or 15,548 % VAT included from euros 100 001.
Purchased lots will be delivered to buyer’s only after payment.
GUARANTEES
The auctioneer is bound by the indications in the catalogue, modified only by announcements
made at the time of the sale noted in the legal records thereof. An exhibition
prior to the sale permits buyers to establish the conditions of the works offered
for sale and no claims will be accepted after the hammer has fallen. Some difference
may appear between the original work and its illustration, there will be no claims in
such matter. The measurements are given only as an indication.
BIDS
Should the auctioneer recognise two simultaneous bids on lot, the lot will be put up
for sale again and all those present in the saleroom may participate in this second
opportunity to bid.
ABSENTEE BIDS
If you wish to make a bid in writing, you should use the form included in this
catalogue, accompagnied by your bank references, to be received by us no later than
two days before the sale. Telephone bids are free service designed for clients who are
unable to be present at an auction. The auctioneer cannot be held responsible for any
problems concerning telephone bids.
TELEPHONE BIDS
If you wish to bid by telephone, please make your request to be called in writing,
accompagnied by your bank references, to be received by us no later than two days
before the sale.
COLLECTION OF PURCHASES
Buyers are advised to collect successfull lots as soon as possible to avoid handling and
storage costs which may be incurred at their expense. The auctioneer is not responsible
for the storage of purchased lots. If payment is made by cheque or by wire transfer,
lots may not be withdrawn until the payment has been cleared. From the moment the
hammer falls, sold items will become the exclusive responsability of the buyer. The
buyer will be solely responsible for the insurance, the auctioneer assumes no liability
for any damage to items which may occur after the hammer falls. An export license
can take five or ten weeks to process, although this time may be significantly reduced
depending upon how promply the buyer supplies the necessary information to the
auctioneer. Translation in English is for information purpose. In case of dispute
only terms of sale written in french will be considered.
