NONOTTE Donat (Besançon 1708 - Lyon 1785)

EXPERTS TABLEAUX ANCIENS Patrice DUBOIS ESTAMPES Sylvie COLLIGNON TABLEAUX DE M. de VLAMINCK WILLER MOBILIER - OBJETS D'ART Armand GODARD DESMAREST TAPISSERIES Aymeric de VILLELUME

La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères de 17 % plus TVA, soit 20,33 % TTC. GARANTIES Les attributions ont été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. ENCHERES En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire- Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. - Ordre d'achats : si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celui-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagnée de vos coordonnées bancaires. - Enchères par téléphone si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagnée de vos coordonnées bancaires, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV DEBURAUX ne pourra être tenue pour responsable au cas ou vous ne pourriez être joint par téléphone pour quelque cause que cela puisse être. RETRAIT DES ACHATS Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité du commissaire-priseur, ni celle de l'expert, à quelque titre que ce soit. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et le commissaire-priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l'acquéreur précisera ses instructions à l'étude